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Date Ordre du jour Document
14/10/2016 Compte rendu conseil municipal du 27 septembre 2016
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11/07/2016 Compte rendu conseil municipal du 27 juin 2016
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29/03/2016 Conseil Municipal du 29 Mars 2016

Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 Mars 2016

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16/02/2016 Conseil Municipal du 16 février 2016

Compte rendu

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15/12/2015 Conseil municipal du 15 décembre 2015

- Présentation du projet des travaux de l’Eglise par M. SEMICHON, Architecte

- Indemnité de gardiennage de l’Eglise

-...

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20/10/2015 Conseil Municipal du 20 octobre 2015

- Décision modificative budget principal

- Renouvellement contrat pour accroissement temporaire d’activité

- Convention...

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01/09/2015 Conseil Municipal du 1er septembre 2015

- Tarif étude surveillée.

- Renouvellement du logiciel SEGILOG

- Rapport d’activités 2014 de Chartres métropole

-...

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23/06/2015 Conseil Municipal du 23 juin 2015

- Subventions aux associations,

- Création d’un poste d’Adjoint Technique de 2ème Classe,

- Remboursement du...

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23/04/2015 Conseil Municipal du 23 avril 2015

- Plan Local d’Urbanisme

- Extension de compétence de l’agglomération chartraine

- Affaires scolaires

-...

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24/03/2015 Conseil Municipal du 24 mars 2015

- Compte de Gestion 2014,

- Compte Administratif 2014,

- Affectation du résultat 2014,

- Taux des contributions directes...

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