Conseil Municipal du 24 mars 2015
24/03/2015

- Compte de Gestion 2014,

- Compte Administratif 2014,

- Affectation du résultat 2014,

- Taux des contributions directes 2015,

- Budget Primitif Communal 2015,

- Fonds de concours Chartres Métropole,

- Création d’un poste pour accroissement temporaire d’activité,

- Convention de mise à disposition du service instruction des autorisations du droit des sols de Chartres Métropole au profit de la commune de Coltainville,

- Convention de mise à disposition de service entre la commune de Coltainville et Chartres Métropole pour les besoins de l’exercice de la compétence assainissement,

- Rapport Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées – Gymnase Soutine,

- Rapport Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées – Dissolution du Syndicat de Travaux et d’Entretien de la Roguenette (SYTER),

- Cession gratuite de la parcelle ZE 274,

- Convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’achat d’énergies et de services en matière d’efficacité énergétique,

- Honoraires de maîtrise d’œuvre pour les travaux de l’Eglise

- Questions diverses.