Chartres Métropole
Hôtel de ville - Place des Halles
28 000 Chartres
- Compte de Gestion 2014,
- Compte Administratif 2014,
- Affectation du résultat 2014,
- Taux des contributions directes 2015,
- Budget Primitif Communal 2015,
- Fonds de concours Chartres Métropole,
- Création d’un poste pour accroissement temporaire d’activité,
- Convention de mise à disposition du service instruction des autorisations du droit des sols de Chartres Métropole au profit de la commune de Coltainville,
- Convention de mise à disposition de service entre la commune de Coltainville et Chartres Métropole pour les besoins de l’exercice de la compétence assainissement,
- Rapport Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées – Gymnase Soutine,
- Rapport Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées – Dissolution du Syndicat de Travaux et d’Entretien de la Roguenette (SYTER),
- Cession gratuite de la parcelle ZE 274,
- Convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’achat d’énergies et de services en matière d’efficacité énergétique,
- Honoraires de maîtrise d’œuvre pour les travaux de l’Eglise
- Questions diverses.